Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTERIEUR DE LA COMPAGNIE DES ARCHERS TOULOUSAINS

 – CAT –

ANNULE ET REMPLACE LE PRÉCÉDENT RÈGLEMENT

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Introduction

Le présent règlement vient en complément des statuts. Il est conçu afin de rappeler aux membres du club les règles à respecter afin que tout se déroule pour le mieux dans la pratique de notre sport.

Il se compose de quatre grands chapitres :

 1/  L’accès au site

2/  La Sécurité

3/  L’accompagnement et la formation des archers

4/  Les règles de bonne conduite

ARTICLE 1 : ACCÈS AU SITE

 1.1 : LE SITE

Le club utilise un terrain loué à la mairie de Toulouse pour la pratique du tir à l’arc. Chaque archer est tenu de respecter ce lieu en tant que tel, et seul le tir à l’arc est autorisé sur ce site. Une partie du terrain est utilisé par le TAC qui est un club FFTA. Les archers ne sont autorisés à tirer que sur les cibles de leur club respectif.  Il est formellement interdit de tirer sur les cibles du TAC. Les membres des deux clubs peuvent utiliser le parking devant la cabane.

L’accès au terrain est fermé par un portail et une barrière qui doivent impérativement être refermés après notre passage afin d’éviter l’intrusion de tout véhicule ou personne non licenciée. Le Conseil d’Administration prendra des sanctions si cette règle n’est pas respectée.

Pour des raisons de sécurité, il est très fortement déconseillé d’accéder aux parcours en période de vigilance météo.

Les coupes d’arbres sont interdites, tout comme la dégradation de végétaux ou la cueillette de plantes protégées (ex: orchidées).

Il est obligatoire de rouler au pas sur le chemin accédant au terrain ou en redescendant.

L’accès des membres au site est autorisé 7 jours sur 7. En cas de restriction d’accès pour raison de compétition ou de travaux sur le terrain ou sur les cibles, le Conseil d’Administration en avertira par avance tous les adhérents par courriel. Ces jours-là, tout ou partie des structures ne seront accessibles ni aux membres désirant tirer, ni au public.

Pour des raisons de sécurité la pratique du tir à l’arc n’est autorisée que du lever au coucher du soleil.

Une permanence est mise en place le samedi de 14h30 à 16h30 pour permettre aux adhérents et au public de rencontrer un responsable sur le site.

Un panneau d’affichage est situé à l’entrée de la cabane, les informations principales y sont affichées dont le présent règlement. Des modifications pourront être apportées et validées à ce règlement par le Conseil d’Administration à n’importe quel moment de l’année. Ces modifications seront transmises par courriel à l’ensemble des membres du club et affichées à l’entrée de la cabane. Ces modifications devront être signées par l’ensemble des membres.

1.2: MEMBRES

Est membre adhérent toute personne qui accepte et signe le règlement intérieur, les statuts de l’association et qui verse la cotisation club tout en prenant la licence assurance dans un autre club. Dans ce cas, il devra présenter sa licence lors de son inscription.

Est membre actif tout membre adhérent qui contracte une licence assurance fédérale auprès du club. Celle-ci doit être signée par le Président du club pour être validée ainsi que par un médecin ou accompagnée d’un certificat médical.

Tous les membres sont conviés aux assemblées générales mais seuls les membres actifs de plus de 16 ans le jour de l’assemblée ont droit de vote.

L’inscription d’un membre n’est définitive qu’après la présentation d’un certificat médical validant la pratique du tir à l’arc et la fourniture de deux photos d’identité.

Tout membre se voit délivrer un badge et le port de celui-ci est obligatoire sur tout le site. Tout membre ne portant pas son badge ne pourra utiliser les installations et sera invité à quitter les pas de tir.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser l’inscription d’une personne et n’a pas à motiver sa décision.

1.2.1: COTISATION

La cotisation annuelle est individuelle. Elle permet d’assurer le fonctionnement du club. Son montant est voté lors de l’assemblée générale ordinaire annuelle ainsi que les réductions pour les couples, familles, étudiants, jeunes, mineurs, etc. Les différents montants des cotisations sont affichés sur le panneau d’affichage du club.

Aucun archer licencié à un autre club ne peut prétendre à utiliser les pas de tir sauf s’il s’acquitte entièrement de la cotisation club.

1.2.2 : ASSURANCE

L’assurance individuelle des archers est comprise dans sa licence fédérale. Chaque licencié est libre de souscrire à des formules complémentaires d’indemnisation de dommages corporels.

Les personnes extérieures invitées non licenciés sont couvertes par l’assurance collective du club dans la limite de trois séances. Au-delà, ils doivent souscrire une licence assurance fédérale.

Le club n’est pas responsable des effets, objets ou matériels personnels appartenant aux membres.

ARTICLE 2 : LA SÉCURITE

2.1 : LE MATÉRIEL

Tout archer devra utiliser un matériel adapté à ses capacités physiques et dans un état garantissant sa propre sécurité (arc, flèches, protections, etc.).

Pour des raisons évidentes de sécurité l’usage d’une tenue intégrale de camouflage sur le parcours devra être doublé d’un élément vestimentaire fluorescent visible (casquette, brassard, etc.).

Tout archer devra avoir les flèches marquées à son nom et devra signaler toute perte sur le registre prévu à cet effet dans la cabane (date, numéro de cible et signes distinctifs sur la flèche).

Pour éviter des blessures accidentelles, toute flèche cassée devra être ramenée à la cabane et mise dans la boîte prévue à cet effet.

Toute flèche trouvée sur le practice ou les parcours devra être ramenée à la cabane et mise dans la boîte prévue à cet effet. Il est interdit par sécurité et par respect de tirer des flèches trouvées.

2.2 : SÉCURITÉ SUR LE PARCOURS ET LE PRACTICE

  • Toujours respecter le tir des autres archers (silence, distance, etc.).
  • Toujours respecter le sens du parcours sans JAMAIS revenir en arrière.
  • Toujours se positionner sur les pas de tir prévus.
  • Ne jamais viser une personne.
  • Il est interdit d’armer l’arc vers le haut, de pointer la flèche dans une autre direction que les cibles, de tirer en diagonale et de marcher avec une flèche encochée.
  • Ne jamais encocher ou armer l’arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible.
  • Ne pas envoyer de flèche en dehors des limites de chaque butte ou espace de tir.
  • Attendre le signal « Flèche » pour aller chercher les flèches sur les cibles.
  • Ne pas se tenir derrière un archer qui retire ses flèches.
  • Ne pas tirer en l’air sauf séance spécifique avec un arc et des flèches appropriés (tir au drapeau, arc trap…).
  • Il est formellement interdit d’utiliser des pointes de chasse (lames) ou des pointes médiévales (type bodkin etc…) sur les cibles du parcours et du practice. L’utilisation de ce type de flèche n’est toléré que sur autorisation explicite et ponctuelle du CA sur le practice et dans la mesure où l’archer tire sur une cible dont il est propriétaire. Tout manquement à cette règle donnera lieu à une exclusion immédiate et définitive sans dédommagement du contrevenant (la rigueur de cette règle est dictée par la dangerosité de ces flèches et les dégâts irrémédiables subis par la ciblerie).
  • Il est interdit de tirer plus de 3 flèches par cible lors d’un parcours 3D ou 2D pour ne pas trop abîmer et user les cibles.
  • Vérifier que personne ne se trouve à proximité de la cible avant chaque tir.
  • Chaque tireur est responsable de son matériel.
  • Ne jamais oublier que le respect des consignes de sécurité est obligatoire.
  • Si un archer amène avec lui un animal domestique il en prend l’entière responsabilité. Le club ne serait en aucune manière responsable d’un quelconque accident et ne pourra pas être poursuivi. Le refus d’un animal peut être décidé par le Conseil d’Administration.
  • Les activités sans lien avec la pratique de l’arc sont interdites sauf autorisation explicite du CA. Toutes ces activités autres que le tir à l’arc pratiquées dans l’enceinte du club seront faites sous la seule responsabilité du membre et sous son assurance personnelle.
  • Si une recherche de flèche est en cours autour d’une cible, l’archer devra le faire savoir explicitement au peloton qui le suit (verbalement ou via un arc ou un vêtement accroché devant la cible).
  • Il est interdit de déplacer les cibles et les pas de tir.
  • Les mineurs de moins de 16 ans ne peuvent utiliser le terrain que sous la responsabilité de deux adultes membres du club ou d’un de ses parents membre du club.

Règles propres au practice :

  • Afin d’éviter tout accident, tous les archers tirent de la MEME LIGNE DE TIR matérialisée par une corde au sol ou, par défaut, par l’alignement des porte-arcs, et devront  récupérer leurs flèches TOUS EN MÊME TEMPS à partir du signal clairement crié «FLÈCHES».
  • IL EST INTERDIT de reprendre les tirs sans avoir la garantie que tous les archers ont bien rejoint la ligne de tir.

ARTICLE 3 : ACCOMPAGNEMENT ET FORMATION

3.1 : SEANCES DECOUVERTE

Des séances de découverte du tir à l’arc sont organisées tous les samedis après-midi pendant les horaires de permanence, une note d’information précise les formalités de ces séances sur le panneau d’affichage. Elles sont réservées aux personnes non licenciées qui veulent s’essayer à la pratique du tir à l’arc. Elles sont encadrées par un responsable nommé par le CA ou par un ou plusieurs membres du club.

Si des pelotons sont formés, au moins un membre du club devra être présent avec chaque peloton (deux dans le cas de peloton comprenant au moins un mineur de moins de 16 ans). Le responsable d’activité définira explicitement les cibles qui pourront être utilisées par chaque peloton en fonction des capacités et des désirs des archers.

Pour des raisons d’assurance, le nombre de séances découvertes est limité à trois par personne.

3.2 : ANIMATIONS ET ACCUEIL DES GROUPES

Le club ou des membres peuvent organiser des activités d’animation pour des groupes extérieurs sous réserve d’accord explicite du Conseil d’Administration. Une participation financière individuelle est demandée pour couvrir les frais d’assurance, le prêt du matériel et l’emploi de la ciblerie. Le montant de cette participation est décidé par le Conseil d’Administration.

Ces activités devront avoir un rapport avec la pratique du tir à l’arc. Elles se dérouleront le dimanche (éventuellement le samedi sur accord du Conseil d’Administration) pour ne pas encombrer le parking et le parcours le samedi. Elles sont soumises aux mêmes règles que les séances découvertes du samedi.

3.3 : INVITATIONS

Il est possible à tout membre du club d’inviter ponctuellement des archers licenciés externes au club. Dans ce cas le membre invitant doit demander l’autorisation au président après fourniture du nom et du numéro de licence sur support physique (courrier, mail). Au-delà de trois invitations, chaque archer invité devra devenir membre adhérent. Dans le cas d’une personne non licenciée, les mêmes règles d’encadrement et d’assurance que pour les séances de découverte s’appliquent.

Tour archer invité doit être accompagné d’un membre du club sur le site.

Tout membre du club a le droit d’emmener des invités non membres sur le pas de tir pour assister aux séances d’entraînement ou aux compétitions. Ces invitations ne peuvent avoir qu’un caractère exceptionnel. Le membre invitant est responsable de l’application du règlement intérieur par ses invités.

Le membre invitant est responsable de l’application du règlement intérieur par ses invités.

3.4 : ARCHERS EXTERNES AU CLUB

Les archers extérieurs licenciés ont accès au parcours uniquement le samedi sur rendez-vous moyennant le paiement d’une redevance dont le montant est décidé par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 4 : REGLES DE BONNE CONDUITE

4.1 : HYGIENE ET SANTE

L’accès au site est interdit à toute personne sous l’emprise de toute substance portant atteinte à ses capacités physiques ou intellectuelles. L’abus d’alcool et de boissons alcoolisées est formellement interdit.

Il est interdit de stocker dans l’enceinte du club des aliments ou denrées périssables dans des conditions pouvant générer des risques sanitaires.

4.2 : VEHICULES

En dehors du parking prévu à cet effet, aucun véhicule quel qu’il soit n’a le droit de circuler sur le site sauf autorisation exceptionnelle du CA ou en cas de force majeure. Seul le véhicule du club est autorisé à le faire en vue de l’entretien du site. La conduite de ce véhicule n’est autorisée qu’aux membres responsables nommés par le Conseil d’Administration.

4.3 : DISCIPLINE INTERIEURE

Les membres de l’association s’interdisent toute discussion ou manifestation politique, religieuse ou de nature à choquer d’autres membres.

Chaque membre en s’inscrivant au club s’engage à veiller au bon entretien du matériel et des installations de l’association, ainsi qu’à la sécurité individuelle et collective des archers. Il doit toujours avoir l’esprit qu’il est le représentant de l’association et doit agir en conséquence. La vigilance de tous est requise pour l’enseignement des règles de sécurité à tout nouvel archer.

Tout membre prenant un repas sur le terrain s’engage à laisser le terrain propre et à nettoyer ses détritus. En particulier, dans le cas des repas du samedi midi après les séances d’entretien, les tables sorties devront être nettoyées et rangées avant 13h30. Ceci afin de permettre un bon accueil lors des permanences le samedi après-midi.

4.4 : EQUIPEMENTS COLLECTIFS

Les équipements des pas de tir sont collectifs et placés sous la responsabilité de tous les membres. Il est du devoir de chaque membre d’informer au plus vite de toute anomalie ou dysfonctionnement constaté sur le terrain ainsi que de toute amélioration possible tant au niveau sécurité qu’agrément de tir.

Le matériel d’archerie est individuel et devra être acheté par l’archer.

Du matériel d’initiation sera mis à disposition des archers occasionnels dans le cadre des séances découvertes du samedi ou du dimanche (groupes). Ils seront responsables du matériel utilisé.

4.5 : ENTRETIEN DU SITE

L’entretien du site est à la charge de tous les membres du club sur la base du volontariat.

Du matériel d’entretien appartenant au club est mis à disposition pendant les séances d’entretien hebdomadaires du samedi matin ou lors de séances exceptionnelles planifiées par le Conseil d’Administration (journées club, préparation des compétitions). Ce matériel est géré par le Responsable Entretien du club et devra être restitué et remis dans les caissons à la fin de chaque séance. Pendant les séances d’entretien, tout ou partie des parcours pourra être fermée à la pratique du tir à l’arc.

4.6 : SANCTIONS

En cas d’infraction au présent règlement le Conseil d’Administration pourra prononcer un rappel au règlement, un avertissement ou une exclusion en fonction de la gravité estimée. Tout membre convoqué par le Conseil d’Administration dans ce cas pourra se faire assister par un autre membre du club s’il le souhaite.

L’exclusion peut être prononcée :

  • De façon automatique si le membre n’a pas renouvelé sa cotisation au plus tard trente jours après l’ouverture de la nouvelle saison
  • Pour manquement grave aux règles de sécurité sur le pas de tir
  • Pour conduite portant préjudice à l’association, lors d’une compétition, sur les pas de tir ou toutes autres circonstances

Dans ces cas, le Président prononce l’exclusion après décision du Conseil d’Administration.

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Le club décline toute responsabilité en cas de poursuite engagée par un tiers à l’encontre d’un archer qui n’aurait pas respecté une des clauses du présent règlement.

Tout membre se doit d’avoir lu, accepté et signé le présent règlement lors de son inscription à l’association, pour l’année en cours.

Il sera envoyé par courriel à chaque membre et affiché à l’entrée de la cabane.

Si un membre n’est pas en accord avec ce règlement, il devra quitter l’association immédiatement et sera indemnisé de la part cotisation club au prorata temporis.

 

Le Président                                                    Le Trésorier                                     Le Secrétaire

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